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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prodera
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STRUCSIM-3-D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCSIM-3-D
Prodera SARL

Numéro de dépôt :
96646400
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque STRUCSIM-3-D

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prodera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STRUCSIM-3-D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prodera domicilié(e) Enclos d'esquerre, 31380 Villaries - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prodera - France.

La marque STRUCSIM-3-D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCSIM-3-D est expirée depuis le 14 octobre 2006.

Prodera a également déposé les autres marques suivantes : PRODERA , P-WIN-MODAL , P-SYS-MODAL , P-FLIGHT-MODAL


Prodera SARL - Enclos d'esquerre, 31380 Villaries - France


Prodera - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Errata - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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